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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
 
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Conditions générales de vente pour un site d'E-Commerce de vente en ligne de biens

Préambule/ Identité du vendeur/ Accès aux règles professionnelles et commerciales ( le cas échéant)
 
Le préambule rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il permet également de rappeler le cas échéant que certains produits en vente sur le site font l'objet de conditions particulières de vente. Le préambule permet également de connaître les règles professionnelles et commerciales auxquelles entend se soumettre le vendeur le cas échéant.
 
Les présentes conditions indiquent notamment les informations suivantes:
 
Les moyens de reproduction et d'archivage des présentes conditions
Les mentions légales du site www.echoppeduhibou.com
Les conditions générales d'utilisation du site www.echoppeduhibou.com
Les caractéristiques essentielles des biens proposés
Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne
Les moyens techniques d'identification et de correction des erreurs commises lors de la saisie des données
Les langues proposées
Les modalités d'archivage et d'accès au contrat
Le moyen de consulter les règles professionnelles et commerciales auxquelles le vendeur entend se soumettre
Les garanties légales et contractuelles
Les délais, frais et modalités de livraison
Le suivi de la livraison et les coûts des techniques de communication à distance
Le prix
Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation
Les détails sur les modalités d’exercice du droit de rétractation,
La durée du contrat et de validité du prix.

Dernière mise à jour le 16 juillet 2022
Pour consulter les anciennes versions, cliquez ici

www.echoppeduhibou.com est un service de lasociété :'échoppedu hibou
Siège social : 13bis rue Maubois 58400 Mesves sur Loire
Siret : 479285967
Tél: 06.65.45.49.39
Courriel: echoppeduhibou@gmail.com
 
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes, sur ce site, de la société échoppe du Hibou  
 
Le cas échéant 
Ces conditions s'appliquent pour l'ensemble des ventes réalisées à partir de ce site, à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
 
Le cas échéant:
Les présentes conditions ne sont pas applicables aux produits vendus sur les sites partenaires qui auraient passé commande d'articles de la marque Echoppe du Hibou
 
 
Les présentes conditions s'adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes que vous passerez sur ce site.

Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Sur ce site, nous vous présentons l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens. Nous serons attentifs aux remarques que vous nous transmettrez ( cliquez ici pour accéder à la rubrique ''nous contacter'' )
 
 
Les présentes conditions générales sont présentées en langue française.
 
 
Nous exerçons en tant que artisan commerçant et nous ne sommes pas soumis à des règles professionnelles particulières.
 

1 Les différentes étapes à suivre pour la conclusion du contrat en ligne
 
1.1 Commande
Sur Internet : www.echoppeduhibou.com
 
Vous effectuez votre sélection en parcourant les pages de notre site. Vos sélections sont ajoutées dans votre panier lorsque vous cliquez sur ''ajouter ce produit au panier''. A tout moment de votre navigation sur notre site, vous pouvez valider votre commande en cliquant sur ''valider ma commande''.
 
Vous pouvez également commander :
 
Par téléphone au 06.65.45.49.39}   depuis la France métropolitaine.
Du lundi au samedi 10h12h et de 15h à 18h
 
1.2 Validation du contrat
Lorsque vous cliquez sur ''valider ma commande’’, un message de confirmation apparaît. Il récapitule l'ensemble des produits et options sélectionnés.
Vous devez vérifier dans ce formulaire de commande l’ensemble des renseignements transmis, et notamment tous les éléments utiles à la livraison (adresse de livraison, digicode, téléphones...)
Si vous n'avez pas à modifier le formulaire, vous devez alors prendre connaissance des présentes conditions. Si vous les acceptez, vous devez cocher la case « j'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte sans réserve ».
Pour poursuivre votre commande, vous devez cliquer sur ''payer ma commande''.
Après paiement sur notre serveur sécurisé ( voir ''paiement''), un accusé de réception s'affiche. Il confirme l'enregistrement de votre commande et vous informe qu'un message électronique de confirmation vous sera transmis dans les meilleurs délais.
 
Je me  réserve le droit de refuser une commande d'un même produit, nottamment les  écheveaux teints à la main, les vêtements créés en quantité limitée by Echoppe du Hibouou ses autres marques  à partir d'une certaine quantité ( 20 unités).et suivant les stocks disponibles
 
1.3 Les moyens techniques d'identification et de correction des erreurs
Vous disposez à tout moment de la faculté d'identifier et de corriger vos erreurs commisses lors de la saisie de vos données. Lorsque vous vous apercevez d'une erreur postérieurement à la conclusion du contrat, vous devez nous contacter (cliquez ici pour accéder à la rubrique ''nous contacter'' )
 

2. Les modalités d'archivage et d'accès au contrat
Nous réaliserons un archivage des contrats, bons de commandes et factures sur un support fiable et durable.
Vous disposez d'un droit de communication à ces documents pour les commandes d'un montant supérieur ou égal à 120 €.
 
3. Les garanties légales et contractuelles
 
3.1 Garanties légales
Conformément aux dispositions légales en vigueur relatives à la conformité du bien au contrat, en matières de vices cachés (disponible en annexe 1 à la fin de ces conditions générales), nous vous échangerons tout produit apparemment, abîmé ou endommagé ou ne correspondant pas à votre commande.

3.3 Responsabilité
Nous faisons tout notre possible pour vous satisfaire. Nous sommes responsable de la bonne exécution des présentes conditions générales Néanmoins notre responsabilité ne pourra être engagée du fait d'un cas fortuit ,d'un cas de force majeure, du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat ou du fait de la non conformité du produit à une législation étrangère en cas de livraison dans un pays autre que la France.
 
 
4. Les délais, frais et modalités de livraison
 
4.1 Modalités de livraison
Nous vous livrerons les produits à l'adresse indiquée dans le formulaire de commande.
 
4.2 Délai de livraison
Nous vous livrerons au plus tard à la date indiquée dans le message de confirmation de votre commande de produits en stock. Il est évident que pour une commande personnalisée, où une commande d'écheveaux dans un coloris qui ne serait pas disponible à l'achat, veuillez noter que les délais seront allongés du temps de la réalisation de votre commande.
 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco. Le passage d'une commande avant 13 heures en semaine permet généralement l'expédition de votre colis le lendemain (sur disponibilité). Les emballages seront majoritairement en emballage recyclé.
 
 

4.3 Frais de livraison
Un tableau avec le choix de votre transporteur vous est proposé, suivant le poids et la taille de votre colis et le lieu de votre livraison préférée.
La livraison est offerte dès 85 euros d'achat.
 
 
 
4.4 Le suivi de la livraison
Vous pouvez nous contacter par téléphone pour toute question relative à votre livraison ( cliquez ici pour accéder à la rubrique ''nous contacter'' )
 
5. Le prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA française et autres taxes applicables). 
Si vous demandez une livraison hors du territoire français, votre commande pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane lorsqu'elle arrivera à destination.
Le paiement de ces droits et de ces taxes relèvent de votre responsabilité et nous vous invitons à vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays. Vous devez également vérifier les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous nous commander dans le pays de destination.
Les prix affichés s’entendent Toutes Taxes.
Le paiement en ligne par carte bancaire nécessite de saisir le numéro de la carte bancaire, sa date de validité et son cryptogramme.
Le paiement en ligne par paypal nécessite que le Cliente entre son adresse électronique attachée à son compte paypal et son mot de passe
Dans l’hypothèse où l’achat a été payé en ligne par Paypal, le remboursement éventuel est effectué en créditant le compte Paypal du client.
Le Vendeur utilise un système de paiement sécurisé de sorte que les informations personnelles du Client sont cryptées avant d’être transmises au centre de paiement.
Tout impayé ou incident de paiement entraîne de plein droit l’application d’une indemnité immédiatement exigible de 65 Euros.
Tout retard de paiement entraîne l’exigibilité d’une indemnité au taux contractuel de 20 % du montant du, sans aucune mise en demeure préalable.
Les Produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au complet paiement du prix.
5.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

5.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de notre entreprise. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

5.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

5.4 - Le calcul du prix d'envoi indiqué lors de votre commande est calculé sur un base de prix d'envoi en France métropolitaine uniquement. Pour tout les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, un surcoût sera appliqué. Nous vous préviendrons par mail ou télephone du montant en Euro à rajouter.

5.5 - Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent notre propriété jusqu'au complet paiement du prix.


Article 2 - Commande

Vous pouvez commander sur Internet

1 - ACCEPTATION DE L’OFFRE
Le Client peut prendre connaissance préalablement à sa commande des caractéristiques essentielles des Produits commercialisés sur le Site Internet, notamment en visualisant les photographies mises en ligne.
Les Photographies sont toutefois susceptibles de modifier l’apparence des Produits notamment leur couleur.
Les étapes du passage de commande sont les suivantes

-    Ajouts des produits au panier

-    Validation du panier en cliquant sur la mention « PAYER MA COMMANDE » ;

-    Renseignement des données personnelles nécessaires à la formation du contrat et à la livraison des Produits ;
-    Renseignements des données bancaires.
La commande est définitive dès lors que le Client a renseigné les coordonnées bancaires nécessaires au paiement (numéro de carte bancaire ou paypal ).

Article 3 - Validation

1 -Lorsque vous validez votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

 
6. Les modalités de paiement et les moyens de sécurisation

Nous n'encaissons votre paiement qu'au moment de l'expédition. Vous pouvez donc librement annuler votre commande tant qu'elle n'est pas remise à notre transporteur pour expédition. Dès remise de votre commande pour expédition, un message électronique vous informe que nous allons vous encaisser.
 
 
 
 
7 - Disponibilité


Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais.


6.1 Moyens de paiement

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement pour régler vos achats sur www.echoppeduhibou.com
- Soit par cartes bancaires :Visa, Mastercard, Carte Bleue... 

Le paiement s'effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires La banque postale, Alma paiement. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site.
 
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque que vous aurez choisie.
 
- Soit par PayPal :
Avec PayPal vos informations financières ne sont jamais communiquées à La société Echoppe du Hibou. En effet, PayPal crypte et protège votre numéro de carte. Payez en ligne en indiquant simplement votre adresse électronique et votre mot de passe.

-Soit en paiement en plusieur fois via la plateforme de paiement Alma, après acceptation auprès du site alma finances, crypte et protège vos données bancaires.En aucun cas, le site www.echoppeduhibou.com, n'a en sa possession vos coordonnées de paiement.

7.2 Sécurité
Les paiements via notre site font l'objet d´un système de sécurisation. Nous avons adopté le protocole SSL (Secure Soket Layer) pour crypter les coordonnées de cartes de crédit. Pour vous protéger contre une éventuelle intrusion, nous ne stockons pas les numéros de carte bancaire sur nos serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaire sont traités par La Banque Postale qui nous retourne un numéro d´autorisation.

 

 

 

Article 8 - Service Après Vente

 

8.1 - Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Les produits achetés ne convenant pas feront exclusivement l'objet d'échange ou d'avoir sur votre prochaine commande.

8.2 - Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.

8.3 - Nous nous engageons à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur la facture et de nous renvoyer le ou les produits. Nous procéderons à l'échange du ou des articles.

8.4 - Ces échanges ou avoirs seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des articles par nos soins et seront adressées au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

 

Article 9 - Service Clientèle

Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :

 

Article 10 - Propriété Intellectuelle

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Internet sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue est strictement interdite.
 

Article 11 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de notre entreprise ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livré (interdiction d'un titre ou d'un type d'article...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. 

Notre entreprise ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie. 

Notre entreprise n'encourera aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

 

Article 12 - Droit Applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.

Droit applicable – Langue française.

De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.
Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Le tribunal de commerce de Nevers dans la Nièvre sera le seul compétant  à arbitrer tout litige.

Article 13 - Informations Nominatives 

Nous nous engageons à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.

En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous ne faisons pas usage de cookies. Aucun fichier n'est envoyé ou stocké sur votre ordinateur, afin de vous garantir une entière confidentialité.

 
 
Pour l'accés à l'onglet "pro"
 

En plus des conditions générales de vente dans l'onglet "conditions générales de vente" , s'ajoute les conditions générales de vente ci dessous

1)Inscription: 

La page "accès pro" est dédié à un public de revendeurs professionnels. Une inscription au préalable sur le site est nécessaire en faisant la demande au préalable dans l'onglet contact. Un mot de passe vous sera alors communiqué ( ce dernier changeant régulièrement)

L'ouverture du compte est gratuite et sans obligation d'achat.

Les informations suivantes sont demandées:

- E-mail

- Nom et prénom du contact principal

- Mot de passe personnel

- Nom de la Société

- Numéro de TVA intracommunautaire (ou numéro de SIRET pour les sociétés françaises)

- Adresse de livraison et facturation

- Numéro de téléphone

Un e-mail de confirmation et d'activation ou non du compte est envoyé à l'adresse e-mail renseignée.

La société Echoppe du Hibou se réserve le droit de supprimer un compte client e d'annuler une commande dans le cas où les données communiquées sont fausses ou erronées.

Une fois inscrit, le client revendeur pourra accéder aux prix et à l'intégralité des produits, passer sa commande en ligne. Le client revendeur peut également modifier les informations le concernant dans son espace personnel qui lui est réservé.

2)Prix:

Les prix sont indiqués en euro, toutes taxes et hors frais de livraison.

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du pays de destination ainsi que du mode de transport choisi.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment.

3)Commande:

Les commandes sont mixables en tailles et coloris ( suivant les disponibilités. Aucune commande ne sera traitée en dessous de 200€ hors frais de port).

La société Echoppe du hibou se réserve le droit d'annuler tout compte ou toute commande si elle juge que dans l'ensemble la totalité et la moyenne des commande ne sont pas en adéquation avec de l'achat en gros et ce pour sélectionner une clientèle composée d'un public professionnel sérieux et éviter les activités de reventes occasionnelles qui peuvent être nuisibles à l'ensemble de notre clientèle.

La page accès pro étant réservé à un public professionnel, il ne sera accepté ni retour, ni échange et ni remboursement, sauf dans la mesure où le produit a été reçu défectueux.

Toute réclamation émanent d'un client non professionnel passant outre notre vigilance ne sera en aucune façon prise en compte.

Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles. Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s'avéraient indisponibles après votre commande, nous vous en informerons et vous inviterons à modifier ou annuler votre commande. En cas d'injoignabilité immédiate du client lors de la préparation de commande, nous vous signalerons toute rupture de stock temporaire sur un produit commandé qui venait à manquer sur votre bon de livraison, un avoir sous forme de bon de réduction du montant du ou des produits manquants sera attribué et à utiliser lors des prochaines commandes.

En cas d´erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société Echoppe du Hibou ne saurait être tenue responsable de l´impossibilité de livrer le colis.


4)Paiement:

Le paiement s'effectue à l'avance, en ligne, soit par carte bancaire ou par virement bancaire.

Les cartes bancaires acceptées sont les CB accéptées par Paypal : Carte bleue, Visa, Eurocard et Mastercard

Echoppe du Hibou utilise Paypal,  par conséquent n'a à aucun moment accès aux informations bancaires du client. 

Le client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser l'une de ces méthodes de paiement et que son compte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir les coûts résultant de sa commande.

Si le paiement s'effectue par virement bancaire, le client acheteur doit effectuer son règlement dans les 48h à réception du mail de confirmation de la commande. Les commandes réglées par virement bancaire sont expédiées le jour de réception du virement.

5)Livraison:

nous vous enverrons le jour de l'expédition de votre colis, le numéro de suivi qui vous permet le suivi en ligne de votre commande.

Les frais d'expédition comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux. Ils sont calculés en fonction du poids et du volume.

Les indemnisations des colis en cas de perte des colis de la part des transporteurs se fait selon un barème qui leur est propre. Il est demandé à chaque client de consulter ce barème (sur les sites internet de chaque transporteurs) avant de choisir le transporteur pour passer la commande. Généralement, les assurances des transporteurs GLS/DPD appliquent une décote de 30% sur le total HT de la facture.

La société Echoppe du Hibou ne peut être tenue pour responsable des avaries et retards du transporteur ainsi que la perte éventuelle d'un colis. Le transfert de propriété se fait dès lors où le colis est confié au transporteur.

Votre commande vous sera livrée à l'adresse indiquée sur votre fiche client. C'est pourquoi, nous vous demandons de vous assurer de l'exactitude des informations saisies lors de la création du compte.

La non exactitude des informations saisies lors de votre inscription, notamment concernant les livraisons portant sur les îles et Corse en France métropolitaine, engendre des ajustements de facturation à postériori. Dans le cas de non paiement de ces factures d'ajustement de frais de livraison, l'Echoppe du Hibou se réserve le droit de clôturer le compte client et de le solder en remboursant la différence en cas de commande en cours.

6)Retours:

Tout article reçu défectueux ou présentant une anomalie devra être signalé par e-mail dans les 48h après réception du colis (l'e-mail doit contenir le n° de commande, référence de l'article et photo constatant la défectuosité). Ce dernier pourra être retourné à la société Echoppe du Hibou (après accord dans un délai maximum de 7 jours à compter du jour de notre accord). 

L'échange n'étant pas autorisé, dès réception, les articles défectueux seront réinjectés en avoir, la somme correspondant aux article sera alors déduite de la prochaine commande. Pour tout retour de marchandises n´ayant pas fait objet d´une autorisation de retour, aucun avoir ne sera délivré.

 

7)Propriété intelectuelle:

 Tous les textes, logos, images.. contenus sur www.echoppeduhibou.com sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de la société Echoppe du Hibou.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la sociétéEchoppe du Hbiou, les Utilisateurs du site www.echoppeduhibou.com ne peuvent procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

8)modification des conditions générales de vente:

La société Echoppe du Hibou peut à tout moment modifier les présentes Conditions Générales de Vente. Il est conseillé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.


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