⚖️ Mentions Légales
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site L’Échoppe du Hibou est édité par :
Guilaine Guédon
Entrepreneur individuel
SIRET : 479 285 967 00010
Code APE : 14.13Z – Fabrication de vêtements
Non assujettie à la TVA (article 293B du CGI)
Adresse :
13 bis rue Maubois
58400 Mesves-sur-Loire – France
Téléphone : (+33) 06 65 45 49 39
E-mail : echoppeduhibou@gmail.com
La directrice de la publication est : Guilaine Guédon
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Webador (JouwWeb B.V.)
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
3. ACTIVITÉ DU SITE
Le site echoppeduhibou.fr est un site de vente en ligne et de présentation de créations artisanales textiles et accessoires.
Toutes les créations proposées sont réalisées de manière artisanale, en pièces uniques ou en petites séries.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, visuels, logos, créations, modèles, designs et univers graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Guilaine Guédon.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Cela concerne notamment, sans s’y limiter :
les créations textiles et tricotées
les accessoires
les visuels et photographies
ainsi que toute création artistique présentée sur le site
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées via le site (commande, formulaire de contact, échanges clients) sont strictement utilisées pour :
le traitement et l’expédition des commandes
la gestion de la relation client
le suivi administratif nécessaire à l’activité
Ces données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, en écrivant à :
📧 echoppeduhibou@gmail.com
6. COOKIES
Le site peut utiliser des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement et d’améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut à tout moment refuser ou paramétrer les cookies via les réglages de son navigateur.
7. RESPONSABILITÉ
Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible.
Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir, et la responsabilité du site ne saurait être engagée à ce titre.
Le site ne peut être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation d’Internet (bug, intrusion, virus, perte de données, etc.).
8. DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les tribunaux compétents seront ceux de Nevers (58).
9. PROTECTION DES CRÉATIONS
Toutes les créations présentées sur le site sont des œuvres originales réalisées par Guilaine Guédon.
Elles ne peuvent en aucun cas être copiées, reproduites, imitées ou utilisées, même partiellement, à des fins personnelles ou commerciales sans autorisation écrite préalable.